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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Naissances
Naissances
1923-1931
1923-1931
Décès
Décès
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Mariages
Mariages
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
1911-1932
1911-1932
Tables décennales.
Tables décennales.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
1889-1936
1889-1936
Transports.
Transports.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Emprunts.
Emprunts.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
1941-1944
1941-1944
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
1945
1945
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
1919-1946
1919-1946
1946
1946
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Fichier de population.
Fichier de population.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Cimetière.
Cimetière.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
1842-1951
1842-1951
Décès
Décès
1932-1952
1932-1952
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
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