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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Culte catholique
Culte catholique
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
1941-1944
1941-1944
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
1945
1945
1946
1946
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Administration militaire
Administration militaire
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Fichier de population.
Fichier de population.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
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