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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Transport.
Transport.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
École des garçons.
École des garçons.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Police économique.
Police économique.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
1873-1882
1873-1882
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances
Naissances
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Dons et legs.
Dons et legs.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Carrières communales.
Carrières communales.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1863-1872
1863-1872
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Chasse.
Chasse.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mares.
Mares.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Barrages.
Barrages.
1853-1862
1853-1862
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
1851-1982
1851-1982
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Croix de mission.
Croix de mission.
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