- 1L13
- File
- 1958-1968
Part of Fonds communal de Lent
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Fichier des exploitations agricoles.
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Institution d’une commission d’assainissement du marché : arrêté préfectoral (1947). Réglementation des prix des locations, application de la loi du 1e septembre 1948 (1966-1970).
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
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Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
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Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Factures, pièces justificatives de titre.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
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Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
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Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
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Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
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Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
École maternelle. - Construction.
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Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
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Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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