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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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1972-1974
1972-1974
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Téléphone.
Téléphone.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
1960-1982
1960-1982
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1951-1982
1951-1982
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1970-1982
1970-1982
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Forêt communale.
Forêt communale.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
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