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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Décès.
Décès.
1863-1932
1863-1932
1923-1932
1923-1932
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1857-1925
1857-1925
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1896-1924
1896-1924
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
1913-1922
1913-1922
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
1903-1912
1903-1912
Naissances.
Naissances.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
1858-1910
1858-1910
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