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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
4ème tranche.
4ème tranche.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Cimetière.
Cimetière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Documents divers
Documents divers
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