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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Tarifs.
Tarifs.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Correspondance.
Correspondance.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Police générale
Police générale
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1865-1875
1865-1875
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
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