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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
an II
an II
1793
1793
1792
1792
1791 (septembre-décembre)
1791 (septembre-décembre)
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
1790
1790
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Rationnement.
Rationnement.
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Registres.
Registres.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Épizooties.
Épizooties.
Tueries.
Tueries.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Installations classées.
Installations classées.
Hygiène publique
Hygiène publique
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Port de By.
Port de By.
La Saône.
La Saône.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
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