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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) plan
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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Lotissements.
Lotissements.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Installations classées.
Installations classées.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
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