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économie
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Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Gravières.
Gravières.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public.
Poids public.
1937-1982
1937-1982
1908-1982
1908-1982
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Foires.
Foires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Affiches.
Affiches.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Gravières.
Gravières.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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