The municipal archives of the department of Ain

Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).

Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.

2G1
File
1790-1814

Part of Fonds communal de Villebois

Registre des dons patriotiques, rôles de la contribution, instructions.

Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.

2G2
File
1868-1879

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés préfectoraux, correspondance.

Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.

1G39
File
1953-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.

Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.

3G2
File
1826-1861

Part of Fonds communal de Villebois

Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.

Tableaux de recensement des classes.

1H2-5
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Villebois

1818-1856

1H2
File
1818-1856

Part of Fonds communal de Villebois

1857-1890

1H3
File
1857-1890

Part of Fonds communal de Villebois

1938-1984

1H5
File
1938-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.

1H1
File
1791-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Garde nationale.

1H10-11
recordgrp
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Recensement.

1H10
File
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.

Déserteurs.

1H8
File
1819-1822

Part of Fonds communal de Villebois

Notification de jugement, correspondance.

Armées de réserve.

1H10-13
recordgrp
1831-1874

Part of Fonds communal de Villebois

Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.

1H11
File
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Garde nationale mobile.

1H12
File
1868

Part of Fonds communal de Villebois

État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.

Armée territoriale.

1H13
File
1874

Part of Fonds communal de Villebois

Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.

Levées d’hommes et mobilisation.

1H14-15
recordgrp
1819-1870

Part of Fonds communal de Villebois

Mise en activité des classes.

1H14
File
1819-1867

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des notifications des ordres de route, feuilles de route, acte de remplacement, notifications.

Guerre de 1870.

1H15
File
1870

Part of Fonds communal de Villebois

États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.

Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.

1H17
File
1834

Part of Fonds communal de Villebois

Notification, extrait d’un jugement militaire.

Gendarmerie.

2H2
File
1925-1944

Part of Fonds communal de Villebois

Champ de tir : régime approuvé, plans (1925).
Réquisition d’un immeuble pour servir de caserne : ordres de réquisition, reçu des fournitures requises, correspondance (1944).

Changement de domicile.