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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d...
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Police générale
Police générale
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Justice
Justice
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Hygiène publique
Hygiène publique
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
1913-1949
1913-1949
1951-1982
1951-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Personnel municipal
Personnel municipal
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Protocole et distinction honorifique
Protocole et distinction honorifique
Belles actions.
Belles actions.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
1940-1959
1940-1959
1960-1982
1960-1982
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
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