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Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Administration générale.
Administration générale.
Industrie.
Industrie.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police économique.
Police économique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Gravières.
Gravières.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Législation économique.
Législation économique.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Poids public.
Poids public.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Poids public.
Poids public.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Poids public.
Poids public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
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