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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
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1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
1943-1946
1943-1946
1943-1962
1943-1962
1942-1952
1942-1952
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940-1942
1940-1942
1940-1948
1940-1948
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1938-1984
1938-1984
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
1937-1939
1937-1939
1936-1941
1936-1941
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
1935-1936
1935-1936
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Prud’homales.
Prud’homales.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
1931-1944
1931-1944
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
1931-1956
1931-1956
1931-1932
1931-1932
Prostitution.
Prostitution.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot.
1930-1935
1930-1935
Service départemental d’hygiène.
Service départemental d’hygiène.
Facture de l’entreprise Gustave Morel, exploitation de carrières de pierres de Sault-Brénaz, Vill...
Facture de l’entreprise Gustave Morel, exploitation de carrières de pierres de Sault-Brénaz, Villebois et Montalieu.
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