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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
École des garçons.
École des garçons.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1873-1882
1873-1882
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Affiches.
Affiches.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1871-1944
1871-1944
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1865-1875
1865-1875
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1863-1932
1863-1932
Décès.
Décès.
1863-1872
1863-1872
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Élus et séances.
Élus et séances.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Gravières.
Gravières.
1858-1910
1858-1910
1857-1925
1857-1925
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Tarifs.
Tarifs.
Cimetière.
Cimetière.
1851-1862
1851-1862
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
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