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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Droits de place.
Droits de place.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1882-1896
1882-1896
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1850-1871
1850-1871
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
1816-1869
1816-1869
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
1806-1849
1806-1849
Contentieux.
Contentieux.
Garde nationale.
Garde nationale.
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Contributions directes
Contributions directes
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
1822-1832
1822-1832
1823-1832
1823-1832
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