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urbanisme
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Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Électrification.
Électrification.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Cimetière.
Cimetière.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Installations sportives.
Installations sportives.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Téléphone.
Téléphone.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Puits.
Puits.
Cimetière.
Cimetière.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Église.
Église.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Cimetière.
Cimetière.
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