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économie
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Carrières communales.
Carrières communales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Police économique.
Police économique.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Droits de place.
Droits de place.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Poids public.
Poids public.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Poids public.
Poids public.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Bureau économique.
Bureau économique.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Police locale.
Police locale.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Rationnement.
Rationnement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Poids public.
Poids public.
Police économique.
Police économique.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Gravières.
Gravières.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Foires.
Foires.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Fiscalité.
Fiscalité.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
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