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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Camping municipal.
Camping municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Église.
Église.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Livres comptables.
Livres comptables.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
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