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Poids public.
Poids public.
Emprunts.
Emprunts.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Installations classées.
Installations classées.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Installations classées.
Installations classées.
Dépenses.
Dépenses.
Assainissement.
Assainissement.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées.
Installations classées.
Eau potable.
Eau potable.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Emprunts.
Emprunts.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
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