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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) société
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Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
1970-1982
1970-1982
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1841-1982
1841-1982
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Rémunération.
Rémunération.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Administration générale.
Administration générale.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
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