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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cimetière.
Cimetière.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Nomades.
Nomades.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
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