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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Étangs.
Étangs.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Sinistres.
Sinistres.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines.
Fontaines.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Sources.
Sources.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Ponts.
Ponts.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
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