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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Première Guerre mondiale, vue 08.
Première Guerre mondiale, vue 08.
Première Guerre mondiale, vue 15.
Première Guerre mondiale, vue 15.
Première Guerre mondiale, vue 19.
Première Guerre mondiale, vue 19.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sources.
Sources.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
1939-1959
1939-1959
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
École de garçons.
École de garçons.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
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