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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
École des filles.
École des filles.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
École des Pigots.
École des Pigots.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Affiches.
Affiches.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
École des garçons.
École des garçons.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
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