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Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Police des eaux.
Police des eaux.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chasse.
Chasse.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étangs.
Étangs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Mairie-école.
Mairie-école.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Camping municipal.
Camping municipal.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Gaz.
Gaz.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
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