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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Maison commune.
Maison commune.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Gravières.
Gravières.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
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