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comptabilité publique
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Port de By.
Port de By.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Emprunts.
Emprunts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Service vicinal.
Service vicinal.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Emprunts.
Emprunts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
École de filles.
École de filles.
Écoles.
Écoles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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