Showing 589 results

Archival description
arrêté préfectoral
Print preview View:
Descending

4 results with digital objects Show results with digital objects

Chasse.
Chasse.
1821-1980
1821-1980
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées.
Installations classées.
Cimetière.
Cimetière.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Épizooties.
Épizooties.
Commission administrative.
Commission administrative.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Installations classées.
Installations classées.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
1831-1977
1831-1977
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Municipales.
Municipales.
Élections municipales.
Élections municipales.
Lotissements.
Lotissements.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Results 151 to 200 of 589