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Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
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Épizooties.
Épizooties.
Commission administrative.
Commission administrative.
1831-1977
1831-1977
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Forêt communale.
Forêt communale.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
École primaire communale.
École primaire communale.
Aliénés.
Aliénés.
Fiscalité.
Fiscalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Aliénés.
Aliénés.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Commission administrative.
Commission administrative.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Gravières.
Gravières.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
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