Print preview Close

Showing 231 results

Archival description
contrat
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

4ème tranche.
4ème tranche.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Téléphone.
Téléphone.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Emprunts.
Emprunts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Cinéma.
Cinéma.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Eau potable.
Eau potable.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assurances.
Assurances.
Emprunts.
Emprunts.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs.
Lavoirs.
Église.
Église.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Assurances.
Assurances.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Results 151 to 200 of 231