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Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison commune.
Maison commune.
Mairie-école.
Mairie-école.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Mairie-école.
Mairie-école.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux.
Contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux.
Contentieux.
Église.
Église.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Équipement matériel
Équipement matériel
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Cimetière.
Cimetière.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Maison commune.
Maison commune.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Presbytère.
Presbytère.
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