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Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création.
Création.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et élection.
Création et élection.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Dette publique.
Dette publique.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École communale.
École communale.
École de filles.
École de filles.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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