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Descriptions archivistiques
Époque contemporaine
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Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1909-1979
1909-1979
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1814-1942
1814-1942
1865-1922
1865-1922
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
1889-1936
1889-1936
1940-1959
1940-1959
1881-1930
1881-1930
1906-1919
1906-1919
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
1912-1930
1912-1930
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Factures.
Factures.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Édifices publics.
Édifices publics.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Service des eaux.
Service des eaux.
Prestations.
Prestations.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
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