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Descriptions archivistiques
Époque contemporaine
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1893-1942
1893-1942
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Transports.
Transports.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1906-1965
1906-1965
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
1906-1919
1906-1919
Factures.
Factures.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
1909-1979
1909-1979
Forêt communale.
Forêt communale.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1911-1922
1911-1922
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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