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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
1883-1892
1883-1892
Décès.
Décès.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
École des garçons.
École des garçons.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1873-1882
1873-1882
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Affiches.
Affiches.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1871-1944
1871-1944
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1865-1875
1865-1875
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1863-1932
1863-1932
Décès.
Décès.
1863-1872
1863-1872
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Élus et séances.
Élus et séances.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Gravières.
Gravières.
1858-1910
1858-1910
1857-1925
1857-1925
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Cimetière.
Cimetière.
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