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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Forêt communale.
Forêt communale.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
1913-1949
1913-1949
1911-1922
1911-1922
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1890-1929
1890-1929
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
1966-1968
1966-1968
1969-1971
1969-1971
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
1956-1965
1956-1965
1972-1974
1972-1974
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Urbanisme
Urbanisme
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Institutions diverses
Institutions diverses
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Rhône.
Rhône.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone.
Téléphone.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Culte catholique
Culte catholique
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