Arrêté préfectoral d'autorisation.

Arrêté préfectoral d'autorisation.

Statuts.

• Fonds communal d’Hotonnes
La commune possède un fonds d’archives intéressant pour l’histoire locale.
Huit registres paroissiaux sont conservés depuis 1548. Le premier registre des délibérations date de l’an 8, soit environ 1801. Le premier registre est donc manquant, ainsi que celui datant de 1818 à 1837. Les budgets existent depuis 1811. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle.

• Fonds communal du Petit Abergement
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-9, 1693- 1791).
Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés depuis la création de la commune, excepté pour la période 1873-1905 (D2-12). On trouve également un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1838-1964. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. On peut noter la présence d’un document remarquable : le registre des délibérations du Conseil général de la commune du 15 brumaire an III au 1er germinal an VI (D1). Coté H3, un dossier de la Seconde Guerre mondiale nous renseigne sur le ravitaillement et les réquisitions par les troupes. On trouve notamment des documents sur les dommages de guerre et sur le passage et les représailles des troupes allemandes sur la commune aux mois de février et juillet 1944. De manière générale, le fonds communal se révèle parfois très lacunaire sur certaines séries :

• les recensements de population (F1) ne remontent qu’à 1926 ;
• les listes de recensement militaire (H1) commencent en 1958 ;
• aucune liste de recensement des chevaux et véhicules susceptibles d’être requis n’a été conservée (série H) ;
• les listes électorales ne débutent qu’en 1975 (K1). Les opérations de vote des élections politiques et socioprofessionnelles sont également très lacunaires (K2-3) ;
• les budgets et comptes antérieurs à 1921 sont manquants (série L) ;
• les archives relatives à l’instruction se révèlent très lacunaire (série R).
  Sur la partie contemporaine, on constate d’importantes lacunes en particulier sur les documents des élections. Il manque certainement d’autres documents nécessaires à la bonne gestion communale mais ces documents sont difficilement décelables (ex : dossier de travaux, contentieux, dossier thématique, etc.).

• Fonds communal de Songieu
Les archives communales de Songieu sont plutôt en bon état de conservation, les documents principaux semblent avoir été conservés. Cependant, on note l’absence d’archives relatives à la section de Sothonod (actes de vente, acquisition, échange, élections des membres de la Commission syndicale…).

• Fonds communal du Grand Abergement
Le fonds communal du Grand Abergement est plutôt complet.

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Mandat d'amener Adrien Fauriste pour insoumission.

Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.

Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.

Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.

Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.

Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

• Fonds communal de Treffort-Cuisiat
Cette commune créée en 1972 est issue de la fusion de deux communes celles de Cuisiat et de Treffort. Ces fonds communaux sont plutôt riches.
Outre les registres de délibérations et des arrêtés, les documents essentiels concernent la construction des bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, lavoirs). Précieux sont les registres paroissiaux et d’état-civil qui apparaissent comme une source pour la généalogie et l’histoire sociale. D’autre part, les dossiers concernant la Seconde Guerre mondiale s’avèrent particulièrement intéressants, notamment les aides spécifiques de la commune aux prisonniers de guerre, la gestion des gardes-barrières, le ravitaillement ou la reconstruction du village.
Les archives contemporaines sont remarquables par le fait qu’elles illustrent la manière dont fonctionne une municipalité après une association de communes. Elles montrent ensuite quelles actions conduisent à la fusion et quelles actions sont réalisées pour équiper et gérer les hameaux et écarts.

• Fonds communal de Pressiat
Le 18 juillet 1944, le village est incendié par les troupes allemandes. Comme de nombreuses maisons, la mairie est entièrement détruite. Après l’incendie, un état du mobilier communal détruit est dressé (9W1) et mentionne l’existence d’un « grand placard en sapin contenant toutes les archives de la mairie ». De fait, le fonds de Pressiat est extrêmement lacunaire.

• Fonds communal de Val-Revermont
En 2016, les communes de Treffort-Cuisiat et de Pressiat fusionnent. En 2017, une intervention du service Archives du CDG 01 est programmée afin de mettre à jour tous les fonds de la nouvelle commune.