- 1G19
- Dossier
- 1914-1968
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Contributions des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États du montant des rôles des contributions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fiscalité professionnelle et personnelle.
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Impôts sur les revenus, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1927-1959).
Impôt sur les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1956-1982).
Taxe professionnelle : rôles d’imposition (1976-1982).
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des dons patriotiques, rôles de la contribution, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
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État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
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Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.
Levées d’hommes et mobilisation.
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Registres des notifications des ordres de route, feuilles de route, acte de remplacement, notifications.
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États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification, extrait d’un jugement militaire.
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Champ de tir : régime approuvé, plans (1925).
Réquisition d’un immeuble pour servir de caserne : ordres de réquisition, reçu des fournitures requises, correspondance (1944).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclaration individuelle.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certificats, état de service.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Factures d’expédition, récépissés comptables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation et fonctionnement.
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Organisation, effectif, personnel, discipline : registre du conseil de famille de la compagnie (1863-1870), registre des délibérations du conseil de discipline, règlement disciplinaire, arrêté préfectoral autorisant la réorganisation du corps des sapeurs pompiers, décrets ministériels et arrêtés préfectoraux de nomination, arrêté d’annulation de l’exclusion de Victor Rigollet, listes et états nominatifs, engagements, livret individuel, instructions, correspondance (1863-1970).
Interventions et manœuvres : indemnisation, états statistiques, rapports de manœuvres, plan des bornes incendie, correspondance (1921-1974).
Médaille d’honneur : proposition, correspondance (1890-1960).
Amicale des sapeurs pompiers : statuts, déclaration en préfecture, liste des membres (1955).
Visites et soins médicaux : décision de la compagnie, ordonnances médicales, arrêts de travail, états de frais dus aux religieuses de Saint-Joseph, factures (1869-1877).
Banquet de la Saint-Martin, fête de la fédération des sapeurs pompiers : listes des participants, états de dépenses et recettes, factures (1866-1902).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.