- 1G11
- Dossier
- 1915-1949
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Délibération.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Cadastre, contributions directes
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État de sections, matrices de rôles.
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Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
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Contributions, administrations financières
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Céréaliculture et recensement du bétail.
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Céréaliculture. – Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations (1936-1940, 1946-1947, 1949-1953). Recensement du bétail : listes nominatives, rôles (1900-1904, 1941) ; fiches individuelles (1866).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
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Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Production et aides agricoles.
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Calamités agricoles, grêle de 1841 : arrêté préfectoral de nomination des commissaires à la vérification des dommages, correspondance (1841) ; intempéries de 1911 : délibération de la commission des secours aux viticulteurs, instruction (1911).
Allocations pour pertes d’animaux domestiques : notifications (1864, 1866).
Société d’assurance mutuelle de la commune de Pouillat contre la mortalité du bétail : statuts, composition du bureau (1904-1905).
Culture de la pomme de terre : liste nominative des déclarations d’ensemencement (1935).
Comice agricole de Bourg : correspondance (1866).
Annulation de la cession de terrains à A. P., cultivateur : arrêté préfectoral (1941).
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
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Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
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Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
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