- 1G10
- Dossier
- 1934-1973
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État des sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan d’assemblage et plans des sections.
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Accident du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion à la législation (1924-1944), registre à souche (1953-1959), déclarations, procès-verbaux, certificats, correspondance (1931-1946).
Contrat d’embauche d’un ouvrier agricole yougoslave (1936).
Céréaliculture et viticulture.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plantations : registre des déclarations d’ensemencement en céréales (1940-1941).
Récolte : déclarations individuelles, récépissés de déclarations (1938-1941, 1957-1958).
Production de seigle : bordereau récapitulatif (1943-1945).
Viticulture [1] : liste des parcelles viticoles arrachées fiches d’encépagement, déclarations et relevés de récolte et stock de vin (1973-1978).
[1] Concerne surtout l’abbaye de Notre-Dame-des-Dombes.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).
[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registre de renseignements statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, bulletins récapitulatifs, états, questionnaires d’enquête (1895-1902, 1922-1934, 1946-1953).
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
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Statuts.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Le Plantay (Ain, France)
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Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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