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- Dossier
- 1774-1792
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
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Postes, télégraphes, téléphones. – Construction d’un réseau de distribution postale : transport du courrier, des voyageurs par poste automobile, délibérations, notes, plans, circuits, salaire et indemnisation du gérant, concession, correspondance (1897-1982).
Poids public. – Fonctionnement : délibérations, tarifs, redevances (1944, 1949, 1954, 1958, 1963).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Tableau d’assemblage et plans des sections.
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Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
Matrices de rôle et des mutations.
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Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
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Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1910-1911, 1913-1952, 1959-1982).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1892-1960, 1962-1977).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1977).
Révision des évaluations des propriétés foncières : tableau, correspondance (1970, 1979).
Tarifs des prestations et de la taxe vicinale, délibérations, correspondance (1831, 1917, 1979).
Contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle : listes nominatives (1956-1957).
Institut géographique national, servitudes et institution d’un point géodésique : servitude, liste des points, délibérations, instruction (1943-1946).
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Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
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Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
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Matrices générales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
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Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Déclarations individuelles des propriétaires.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Cadastre, contributions directes
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Contributions, administrations financières
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Portraits des présidents de la République.
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Paul Doumer (1931)
Général De Gaulle (1944)
René Coty (1954)
Georges Pompidou (s.d.)
Valéry Giscard d’Estaing (s.d.)
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Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
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Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
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Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
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Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
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Affiche "Il faut produire".
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Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
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