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Part of Fonds communal de Journans
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Part of Fonds communal de Journans
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Attribution de secours : listes nominatives, traité de gré à gré pour la fourniture de pain, délibérations, demande, quittance (an 13, 1817-1873, 1916-1924, 1929) [1].
[1] Le 8 messidor an 13 correspond au 27 juin 1805 du calendrier grégorien.
Atelier de charité, atelier de secours.
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Atelier de charité. – Création et subventions : arrêté préfectoral, correspondance (1817, 1868).
Ateliers de secours. – Organisation et subventions : correspondance (1854-1861).
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Listes et états nominatifs, carnets de maladie, souches de feuilles de maladie (1896-1897, 1908, 1913, 1962-1971).
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
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Société de secours mutuels hommes et femmes de Journans, constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, approbation des statuts, nomination de présidents, listes nominatives des membres, avis d’attribution de subventions départementales, correspondance (1863-1870).
Société de secours mutuels La Vigneronne : affiche contenant la liste des sociétaires [XIXème siècle] [1].
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Centre de loisirs : engagements pour emploi de moniteurs étrangers.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
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Registre des délibérations, livre comptable.
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On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
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1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
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Conseil général et conseil municipal.
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Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
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Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
Relations extérieures, intercommunalité.
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Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).
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Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
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Questionnaires.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
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