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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Français
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Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
Conseil municipal
Conseil municipal
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
État civil
État civil
1793-1801
1793-1801
1813-1822
1813-1822
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1943-1952
1943-1952
1823-1832
1823-1832
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1963-1972
1963-1972
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
Mariages.
Mariages.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Statistique générale
Statistique générale
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Volume 1
Volume 1
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1844-1911
1844-1911
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