Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
- 5Q6
- Dossier
- 1898-1918
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
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Protection maternelle et infantile.
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Assistance aux femmes en couche : notifications (1925).
Primes à la natalité : règlement, cahier d’enregistrement des demandes (1932-1939).
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1866-1919) ; état des enfants de 12 à 21 ans placés dans la commune (1886) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1886, 1898, 1901).
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
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Affiche.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
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1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
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Affaire contre le sieur U., plâtrier de Pont-de-Vaux au sujet de non-paiement de travaux effectués : extrait des criées du tribunal civil de Bourg-en-Bresse (1842).
Affaire contre le sieur L. de M. au sujet d’un étang : extrait des criées du tribunal civil de Bourg-en-Bresse (1848).
Affaire A. C. au sujet de la non exécution d’un arrêté préfectoral autorisant l’occupation temporaire d’une parcelle de terrain comprenant les matériaux nécessaires à la construction du chemin reliant plusieurs communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint Amour : lettre du préfet (1849).
Affaire C. M. : signification (1871).
Affaire P. V. au sujet d’une usurpation de terrain : exposé des faits, signification, obligation, plan visuel (1854, 1877).
Affaire contre le sieur D. (1886-1888).
Affaire veuve M. F. née P. au sujet du versement d’une allocation vieux travailleurs : acte et notification d’un pourvoir en cassation, exposé des faits, correspondance (1945).
Assurances communales, du bureau de bienfaisance et de la compagnie des sapeurs-pompiers : polices, avenants, correspondance (1863, 1870, 1876-1959).
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Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).
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Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).
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Registres à souche des déclarations.
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Récolte et stock : déclarations annuelles.
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Statistique générale des sinistres.
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Contributions, administrations financières
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Cadastre, contributions directes
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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