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Archival description
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1905-1981
1905-1981
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
1833-1842
1833-1842
1913-1922
1913-1922
1793-1801
1793-1801
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1813-1822
1813-1822
1883-1892
1883-1892
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1923-1932
1923-1932
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 04.
Agriculture
Agriculture
1973-1982
1973-1982
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
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