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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Français
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1958-1969
1958-1969
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
1970-1975
1970-1975
1976-1979
1976-1979
1980-1982
1980-1982
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1811-1871
1811-1871
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1872-1911
1872-1911
Edifices publics
Edifices publics
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Rôles.
Rôles.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Rôles.
Rôles.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Instruction publique
Instruction publique
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
A-B
A-B
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
M
M
M-P
M-P
P-R
P-R
R-S
R-S
S-V
S-V
V-Y
V-Y
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissements.
Lotissements.
B-C
B-C
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
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