- 1H2
- File
- 1952-1982
Part of Fonds communal de Chaley
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Tableaux de recensement des classes.
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Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
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Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Postes, télégraphes, téléphones.
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Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979).
Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907).
Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections, matrice.
Cadastre, contributions directes
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Contributions, administrations financières
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