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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Inondations.
Inondations.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Fichier de population.
Fichier de population.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Justice
Justice
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccination.
Vaccination.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
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